Marque enregistrée - Marque en vigueur

Un goût à partager
SEBIL HOLDING, SAS

Numéro de dépôt :
4308401
Date de dépôt :
19/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/10/2026
Un goût à partager de SEBIL HOLDING

Présentation de la marque Un goût à partager

Déposée par voie électronique le 19 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SEBIL HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Un goût à partager » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-45 du 10 novembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SEBIL HOLDING domicilié(e) ZAC DE LA CHARMOTTE - 90170 - ANJOUTEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 804 692 838 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Murat TUYSUZ domicilié(e) ZAC DE LA CHARMOTTE - 90170 - ANJOUTEY - France.

La marque Un goût à partager a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4308401.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Un goût à partager arrivera à expiration en date du 19 octobre 2026.

SEBIL HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : EST VOLAILLES , ISHAR , SEB-TRA , BESLEN


SEBIL HOLDING, SAS - ZAC DE LA CHARMOTTE - 90170 - ANJOUTEY - France - SIREN 804692838


M. Murat TUYSUZ - ZAC DE LA CHARMOTTE - 90170 - ANJOUTEY - France


Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.